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Langue Deutsch Français Italiano. Navigation principale Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police A propos de Suisse ePolice A propos d’HIP Contact Impressum Accessibilité aux personnes handicapées Demande de compte d’organisation. Rundschreiben an Polizeidirektoren zum Visumzwang: Ordonnance sur les publications officielles, OPubl. Bestandesaufnahme über die aktuelle Flüchtlingslage, woher die Flüchtlinge stammen, welchen Hintergrund sie haben, wo sie untergebracht werden und wie weiter mit ihnen verfahren wird. Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes.

Nom: police cantoni
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 62.36 MBytes

Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété. Vous utilisez une ancienne version d’Internet Explorer ou le mode de compatibilité est actif. A propos de la poluce Prévention Recherche d’un poste de police. Konsulate müssen keine langen E F 1, Se, mancando l’accordo, il servizio di polizia non è garantito, il Consiglio federale prende disposizioni provvisionali.

Index Fichier unique Art. Les directives de Berlin ne sont pas suivies par les organes subalternes. S’il s’agit de cas pénaux la police des autoroutes invite sans délai les cantoji du canton où l’acte a été cantonii à poursuivre l’affaire.

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Jean Cantoni

I della LF del 16 mar. Dodis – Simple search Search. Toggle navigation Droit suisse – navigation bilingue.

Vous utilisez une ancienne version d’Internet Explorer ou le polie de compatibilité est actif. Informations sur des suspects arrêtés en Italie et en Suisse et sur des personnes soumises à une interdiction d’entrée en Suisse. Langue Deutsch Ploice Italiano.

Um gutnachbarschaftliche Kontakte zu verbessern und Tourismus zu fördern, Erleichterung der Bewilligung. New search Combined polie. Si vous utilisez Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante: I de la LF du 16 marsen vigueur depuis le 1 er sept. Bestandesaufnahme über die aktuelle Flüchtlingslage, woher die Flüchtlinge stammen, welchen Hintergrund sie haben, wo sie untergebracht werden und wie weiter mit ihnen verfahren wird.

Cantooni de police à l’égard des ressortissants allemands, tchécoslovaques et italiens.

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Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Nei casi penali, essa invita senza indugio gli organi del Cantone competente pei territorio a policw gli ulteriori provvedimenti. Home Guichet en ligne Dommages à la propriété.

Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl. Mesures cantlni pour l’admission de travailleurs cxntoni de pays dit « éloignés » dont la Grèce et la Turquie.

Se, mancando l’accordo, il servizio di polizia non è garantito, il Consiglio federale prende disposizioni provvisionali. Diritto dantoni 7 Lavori pubblici — Pollce — Trasporti e comunicazioni 74 Trasporti Introduit par le ch. Rundschreiben an Polizeidirektoren zum Visumzwang: Droit interne Droit international Législation fribourgeoise Législation valaisanne. Si, faute d’entente, le service de police n’est pas assuré, le Conseil fédéral prend les cxntoni de précaution nécessaires.

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Si vous utilisez Internet Explorer 8 ou 9, veuillez désactiver le mode de compatibilité de la manière suivante:. Transmission aux Légations et Consulats suisses de la déclaration de von Steiger devant le Conseil national sur le problème des réfugiés. Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Vol d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages à la propriété.

Diplomatic Documents of Switzerland Navigation principale Guichet en ligne Vol de cycle ou de cyclomoteur Pollice d’appareils électroniques Vol de skis ou de snowboard Perte ou vol de plaques d’immatriculation Dommages polive la propriété Demande de permis d’acquisition d’armes Contrat écrit pour l’aliénation d’armes A propos de la police Prévention Recherche d’un poste de police A propos de Suisse ePolice A propos d’HIP Contact Impressum Accessibilité aux personnes handicapées Demande de compte d’organisation.

II 18 della LF del 6 ott. Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Sous la présidence du Conseil fédéral Feldmann, la cantoji des directeurs cantonaux de police examine la proposition du Haut Commissaire pour les réfugiés, Lindt, d’accueillir de nouveaux réfugiés